|
|
|||
|
|||
1. Le présent site ainsi que l'ensemble de son contenu (et notamment les photos, logos, marques et information de toute nature y figurant) est protégé par le droit d'auteur. 2. La création d'un lien hypertexte vers le site est autorisée sans frame et exclusivement vers la page d'accueil du site, sauf autorisation express préalable de l'Éditeur. L'Éditeur ne peut en aucun cas être tenu pour responsable des informations diffusées sur les sites avec lesquels des liens hypertexte auront été installés ainsi que de tous préjudices de quelque nature que ce soit résultant notamment de leur accès. 3. Toute utilisation de ce site non conforme aux points ci-dessus, sauf indication contraire précisée sur le site ou autorisation express préalable de l'Éditeur, est interdite et engage la responsabilité de son auteur. 4. Ce site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL). Conformément à la législation en vigueur, les utilisateurs disposent d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données les concernant. Par notre intermédiaire, vous pouvez être amenés à recevoir des propositions d'autres sociétés ou associations. Si vous ne le souhaitez pas, il vous suffit de nous écrire à interoute-ville@comexposium.com . 5. L'accès au présent site et/ou aux informations et des documents inclus sur ce site Internet peuvent, dans certains pays, faire l'objet de restrictions légales ou réglementaires. Par conséquent, les personnes qui accèdent au présent site et/ou informations et documents qu'il contient doivent préalablement s'informer sur l'existence de telles restrictions et s'y conformer. Autant que permis par la loi applicable, l'Éditeur décline toute responsabilité en cas de violation de ces restrictions par toute personne, les personnes accédant au présent site assumant l'intégralité des conséquences (tant pour elles que pour l'Éditeur) de toute violation ou manquement aux dites restrictions. 6. L'utilisateur est informé que, lors de ses visites sur le site, un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d'identifier l'utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site. Le paramétrage du logiciel de navigation permet d'informer de la présence de cookie et éventuellement de la refuser de la manière permise par le navigateur. 7. En utilisant le présent site, l'internaute accepte les présentes conditions d'utilisation décrites ci-dessus. Tout litige résultant de l'utilisation de ce site ou de la diffusion des informations qu'il contient sera de la compétence exclusive des tribunaux de Nanterre faisant application de la loi française. |
|
||
|
|||